Le client est seul responsable des photos qu'il fournit et engage sa seule responsabilité vis à vis de la loi sur les droits d'utilisation et de protection des images.

La société « Double B » se réserve le droit de refuser les travaux qui concerneraient des photos à caractère pornographique et plus généralement qui lui sembleraient contraires à la morale ou aux bonnes mœurs.

La société « Double B » ne pourra en aucun cas être tenue responsable d'une éventuelle dégradation de qualité de reproduction d'une photo dite argentique du fait de sa conversion en mode numérique.

La société « Double B » ne pourra en aucun cas être tenue responsable d'une colorisation d'impression qui ne conviendrait pas au client.

Les travaux effectués sur les photos sont réalisés à la demande du client, mais leur réalisation effective, notamment en terme de contours ou d’ajustements, est exclusivement de la décision de « Double B » et ne saurait en aucun cas être soumise à contestation.

Les commandes, ainsi que la participation aux frais d'expédition, sont payables d'avance.

A titre indicatif, la société « Double B » s'engage à traiter les commandes dans un délai de 4 (quatre) jours suivant réception mais ne pourra être tenue responsable d'un éventuel non respect de ce délai indicatif.

La société « Double B » mettra tout le soin nécessaire à la réalisation et aux bonnes conditions d'expédition des commandes.

Les commandes sont expédiées, à l'adresse demandée par le client, par colis postal et voyagent aux risques et périls du client.

Toute commande passée auprès de la société « Double B » implique l'acceptation sans réserve des conditions générales de vente exposées ci-dessus.

En cas de contestation, le tribunal du siège social de la société « Double B » sera seul compétent.